Informations légales

Créé par la famille et les amis de Brice Taton, www.brice-taton.com est le site officiel de l’Association Brice Taton (association à but non lucratif loi 1901) dont le siège social est fixé à l’adresse suivante :

Association Brice Taton
Bp 25110
31504 Toulouse cédex 5
FRANCE

Propriété intellectuelle
Le site www.brice-taton.com, sa structure générale et son contenu bénéficient de la protection  prévue par le code de la propriété intellectuelle.

Ce code n’autorisant, aux termes de son article L. 122-5, d’une part, que les « copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective », et, d’autre part, sous réserve que soient indiqués clairement le nom de l’auteur et la source, que les analyses et courtes citations, « toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle, faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause, est illicite » (article L. 122-4). Cette représentation ou reproduction, par quelque moyen que ce soit, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 135-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

Bookmark the permalink.

Comments are closed.